Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 567 résultats pour ""TRANSACTION""
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 8·fr
    ...échange, louage, transaction, etc... — Contrats usités en Tunisie...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 54·fr
    ...oles et similaires Toutes Transactions commerciales La création ...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 17·fr
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  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 66·fr
    ...isienne Horizons. Objet : Transactions immobilières, courtage ass...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr
    ...s, et ce à l'exception des transactions immobilières hors opératio...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ...utation de la taxe sur les transactions devra être dégagé dans ses...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 6·fr
    ...L'importation, l'exportation dans le cadre des transactions intern...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 13·fr
    ...t au débiteur, objet de la transaction maintenant, par l'intermédi...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 18·fr
    ...5- Par transaction boursière en date du 8 avril 2008, enregistrée ...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 8·fr
    ...ses compromissoires et les transactions relatives au règlement des...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 5·fr
    ... sur tous les compromis ou transactions. - Il délibère sur tout ma...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 4·fr
    ...Les intermédiaires en bourse chargés des transactions portant sur ...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 21·fr
    ...bles ayant fait l'objet de transactions au cours de la période all...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 9·fr
    ... - il autorise les traités transactions, compromis, tous requiesce...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 9·fr
    ...e veiller à la loyauté des transactions commerciales et à la prése...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 54·fr
    ...e, - les acquisitions, les transactions et toutes les opérations i...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 18·fr
    ...isponibles à la date de la transaction (les stocks des produits al...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 7·fr
    ...i d'intérêts en dehors des transactions autorisées par la loi ou a...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 11·fr
    ...— aux marchés et transactions. — à la conclusion de tout emprunt. ...