...## CHAPITRE 2 ## LE COMITE DE SUIVI ET D'ENQUETE Art. 152. - Il ...

...305 - Un comité provisoire de gestion des affaires de la région et...

...4 - Le comité technique des médicaments, des vaccins et des sérums...

...| | Radhia Ben Aziza | Ingénieur en chef | Directrice au comité g...

...1) Le comité des renseignements ; 2) Le comité de défense nationa...

Le comité ne peut se réunir valablement qu'en présence de la major...

...## Ministère des Affaires Sociales ### COMITE DU TRAVAIL FEMININ ...

...## ARTICLE 4 Les Comités d’internés recevront les facilités néces...

...| | Sofiene Nòomene | Ingénieur général | Directeur au comité gén...

...Désignation des membres des Comités de gouvernance (mandat 2026-20...

Le président du comité peut inviter toute personne dont il juge la...

...Sous - section première ## Le comité technique Art. 21. - Le com...

...5 - Est créé auprès de l'unité un comité consultatif de suivi des ...

...– Le comité est présidé par le ministre de l'industrie ou son repr...

...- la préparation du projet de budget du comité supérieur et son ex...

...- Il est institué auprès du ministre de la santé publique un comit...

...— Le budget de l'Association est établi par le Comité-Directeur et...

...Le président du comité national du pèlerinage et de l'Omra peut in...

...## Chapitre II ## Des comités spéciaux et des référentiels de cer...

...Le Comité adopte son règlement intérieur. 9. Le Comité élit son b...