Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 19·fr
    ...chéant, le taximètre pour le taxi individuel et le taxi "grand tou...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 6·fr
    ...— Voitures à usage de taxis | | Ex : 87.02 D III | Véhicules pou...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 33·fr
    ...chéant, le taximètre pour le taxi individuel et le taxi "grand tou...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 12·fr
    ...onnes par des voitures de type taxi, louage ou transport rural et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 7·fr
    ...## MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE ### TAXI Arrêté du Ministre...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 85·fr
    ... personnes par les voitures de taxi et louage et du transport publ...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 7·fr
    ...- Représenter les professionnels du secteur du taxi individuel aup...
  • Journal Officiel·1971 / N°001·page 3·fr
    ...## CIRCULATION DE TAXI Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 27·fr
    ...— Les taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par l...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 9·fr
    ...— Les taxis, dont l'autorisation est délivrée par le Président de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 24·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Maám...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 7·fr
    dénommée «association taxi individuel de Cap Bon» sis à 19 Rue Tan...
  • Journal Officiel·1998 / N°065·page 5·fr
    ...véhicules automobiles de type "taxi" ou "louage" et des véhicules ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 13·fr
    ...--- TAXIS Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 42·fr
    ...transport de personnes de type taxi, louage ou transport rural, au...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 10·fr
    ...- Représenter les professionnels du secteur du taxi individuel aup...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 45·fr
    ...Article 5 (nouveau) - Le taxi collectif est une voiture particuliè...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 5·fr
    ...## TAXI Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 4 février 1...
  • Annonces Légales·2024 / N°126·page 5·fr
    ...Ses objectifs le développement du secteur de taxi individuel profe...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 9·fr
    ...- taxiphones, - fax et téléimprimeurs, - terminaux vidéotex, - tou...