Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 30·fr
    ...ira Hassen, Comité de Coordination Loumi Fathi, Comité de Coordina...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 41·fr
    Le président peut inviter aux réunions du comité, et selon l'ordre...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 34·fr
    ...Le comité directeur met à la disposition des candidats, listes ou ...
  • Journal Officiel·2015 / N°013·page 10·fr
    ...Le comité peut proposer l'octroi d'une période supplémentaire dura...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 62·fr
    ...## Section III - Le comité scientifique de l'entreprise Art. 7. -...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 11·fr
    Les membres du comité de pilotage sont désignés par décision du mi...
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 24·fr
    Le comité assure, aussi, la coordination entre les différents inte...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 15·fr
    ...- Il est créé auprès du ministre de la santé publique un comité te...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 7·fr
    ...— Formation du comité technique consultatif : Le comité technique...
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 3·fr
    ...1422 décrets et arrêtés PREMIER MINISTERE COMITE DE PILOTAGE DU...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 12·fr
    ...Le président du comité consultatif à la culture peut inviter toute...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 18·fr
    ...2 - Le comité de pilotage mentionné à l'article premier du présent...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 5·fr
    ...Mohamed Arbana, membre au comité de coordination. Béchir Ben Béchi...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    8) Les membres du comité reçoivent, avec l'approbation de l'assemb...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 22·fr
    ...Les comités de la Société sont conçus pour en faire une commission...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 18·fr
    ...— Le comité-directeur visé à l'article 10 ci-après est tenu : — d...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 5·fr
    ...Le comité du conseil La présidence du comité du conseil Article ...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 19·fr
    ...Les membres du comité directeur doivent respecter, en permanence, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 9·fr
    ...— Le Comité Spécial des Etablissements Dangereux, Insalubres ou In...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 3·fr
    ...— Du Président du Comité ART. 7. — Le Président assure, sous l'au...