Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
580 résultats pour ""PROMES""
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 15·fr
    ...t d'approuver le projet de la promesse de vente datée du 30 octobr...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 45·fr
    ... à Cité El Mezyen Morneg fait promesse de vente à Mme Noura Kahri ...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 20·fr
    ...Le prix de vente a été payé à l'occasion de la promesse de vente e...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 5·fr
    ...fonds de commerce objet de la promesse de vente signé le 4 et 8 no...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 32·fr
    ...s de la société ainsi que les promesses et les contrats de vente d...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 16·fr
    ...Le prix de vente a été payé à l'occasion de la promesse de vente e...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 22·fr
    ...Le prix de vente a été payé à l'occasion de la promesse de vente e...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 3·fr
    ...ion incombe au locataire avec promesse d'attribution d'une habitat...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 33·fr
    ...amida contre un accord et une promesse de vente verbale du quart d...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 9·fr
    ...des promesses et des contrats de vente et d'achat en faveur du dir...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 16·fr
    ...nt les intéressés qui ont une promesse de vente de lot de terrain ...
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 12·fr
    ...- Opposition conservatoire concernant la promesse de vente datant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 35·fr
    ...m Makni pour la signature aux promesses des ventes, des contrats d...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 12·fr
    ...- Promesse de vente conclue entre immobilière Cyrus le grand et Mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 54·fr
    ...Monsieur Mimouni Youssef, une promesse de vente portant sur le fon...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 49·fr
    ...tir, dépassé ce délai la dite promesse de vente sera considérée co...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 17·fr
    ...tamment pour la signature des promesses de vente, des contrats d'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 47·fr
    ...bjet est la réalisation de la promesse de vente datée du 16 novemb...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 32·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesse, menace, instru...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 34·fr
    ...2014B01734SRUB2 Augmentation de capital Société Promesse Commerc...