Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 41·fr
    ...Le saisissant : Chehid Ben Hedi Ben Mohamed Snaini titulaire de la...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 39·fr
    ...1009) au profit de la partie saisissante. - Le RDS est loué à la s...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 53·fr
    ...enue de Madrid 2) Débiteurs saisis : - Messieurs et Mesdames Emn...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 9·fr
    ... Montplaisir Tunis** Partie saisissante : la Banque International...
  • Annonces Légales·2024 / N°032·page 8·fr
    ...ureau n° 211 Sfax Créancier Saisissant : Lobna Louhichi son domic...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 27·fr
    ...ation immobilière Créancier saisisant : M. Dahech Ali ayant élu d...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 31·fr
    ...ouan, propriétaire des biens saisis. Avocat poursuivant : Maître ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 14·fr
    ...sur les lieux préalablement choisis par ses soins. Une indemnité d...
  • Annonces Légales·2016 / N°064·page 56·fr
    ...La créancière saisissante : Banque de l'Habitat R.C B138811996 rep...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 55·fr
    ...976 du 6/6/2018 et les parts saisis sont revenues au poursuivi par...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 21·fr
    ...t le 13/06/2018 au profit du saisissant. Mise à prix : La mise à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 32·fr
    ...Parties saisis : Hedia Bent Mohamed Ben Elhaj El Arbi Sanhaji, Im...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 25·fr
    ...hères publiques Le créancier saisissant : La Compagnie Internation...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 27·fr
    ...Les sujets des épreuves sont choisis par le ministre de l'éducatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°030·page 47·fr
    ...2016T00705VEPA1 ## Adjudication Partie saisissante : Jilani Drir...
  • Journal Officiel·2010 / N°026·page 6·fr
    ...les bactéries, les virus, les levures, les moisissures, les algues...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 7·fr
    ...'un président et de membres choisis comme suit : 1- sept membres,...
  • Journal Officiel·1993 / N°029·page 3·fr
    ...comprend quatre (4) membres choisis parmi les cadres supérieurs de...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 35·fr
    ...Immeubles saisis : l'ensemble de trois parcelles de terre nue prop...
  • Annonces Légales·2013 / N°034·page 40·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Monsieur...