Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 14·fr
    ...- Les montants des dépenses sont fixés après avis du comité de ges...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 6·fr
    ...2) Le comité de défense nationale : — Le ministère de la défense n...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 5·fr
    ...Il informe le conseil d'administration des activités du comité d'o...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 31·fr
    ...Le comité prend en charge les frais de déplacement de ses agents p...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 26·fr
    ...- La composition et le fonctionnement du comité technique des spéc...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 3·fr
    ...Le comité permanent de l'évaluation se compose d'un sous-comité de...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 24·fr
    ...Article premier - La composition des comités de la communauté port...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 4·fr
    ...- La composition du comité interministériel pour l'aménagement du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 12·fr
    ...Il est assisté par un comité qu'il préside et dont la composition ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 23·fr
    ...- Le comité consultatif est consulté sur les différentes actions t...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 34·fr
    ...sienne — 29 avril 1988 N° 29 Comité régional de solidarité social...
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 11·fr
    ...- le comité de la stratégie et de la gouvernance, - le comité perm...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ...— du Comité de Direction Art. 9. — Le Comité de Direction compren...
  • Journal Officiel·2010 / N°038·page 11·fr
    ...En outre, le président du comité peut adjoindre toute personne don...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ...— La Société des Courses de Tunis est administrée par un Comité de...
  • Journal Officiel·2020 / N°062·page 6·fr
    Vu le décret n° 2013-5093 du 22 novembre 2013, relatif au Comité d...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 7·fr
    ...gnement et de citoyenneté, au comité général du développement sect...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 24·fr
    ...Il est créé auprès du ministre de la santé publique un comité tech...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 12·fr
    Le président du comité peut inviter toute personne, dont il juge u...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 16·fr
    # COMITE TECHNIQUE DE LA PHARMACOPEE Arrêté du ministre de la san...