15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 19·fr...— Comité de Direction En plus du Directeur de l'Association, le C...
- Annonces Légales·2012 / N°007·page 55·fr...qu'en vertu de la décision du comité de confiscation n° 322 datée ...
- Annonces Légales·2023 / N°037·page 5·fr...le Financière sont membres du Comité d'Audit. Mr Chokri BEN AYED, ...
- Journal Officiel·1974 / N°025·page 6·fr...— Comité de Direction En plus du Directeur de l'Association le Co...
- Journal Officiel·2018 / N°040·page 11·fr... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
- Journal Officiel·2011 / N°060·page 49·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·1997 / N°096·page 5·fr...Il est créé auprès du ministre de l'enseignement supérieur un comi...
- Journal Officiel·1986 / N°046·page 10·fr...es ; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines en sa s...
- Annonces Légales·2020 / N°074·page 14·fr...9 en date du 01 octobre 2020. Comité : Yosra Naffeti : Présidente ...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 6·fr...— Comité de direction. En plus du directeur de l'association le c...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 16·fr...Monsieur Walid Gahbiche a été désigné président de ce comité perma...
- Journal Officiel·2025 / N°097·page 6·fr...odalités de fonctionnement du Comité Consultatif des Mines, Vu l'...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr...Le Commissaire assiste avec voix consultative aux séances du Comit...
- Journal Officiel·2016 / N°033·page 15·fr...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
- Journal Officiel·2025 / N°091·page 8·fr- Un représentant du comité national olympique tunisien, - Un repr...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 12·fr...Le Comité d'Etablissement de chaque exploitation déterminera les m...
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 62·fr...- Les Présidents des comités techniques visés à l'art 6 du présent...
- Annonces Légales·2013 / N°136·page 46·fr...El Jaziri 6001 Gabès Hached. Comité directeur: - Président : Afi...
- Journal Officiel·2021 / N°023·page 33·fr...nt désignation des membres du comité provisoire de gestion de la c...
- Journal Officiel·2024 / N°115·page 90·fr...es subséquents, Vu l'avis du Comité de contrôle de la conformité ...