Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 19·fr
    ...— Comité de Direction En plus du Directeur de l'Association, le C...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 55·fr
    ...qu'en vertu de la décision du comité de confiscation n° 322 datée ...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 5·fr
    ...le Financière sont membres du Comité d'Audit. Mr Chokri BEN AYED, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 6·fr
    ...— Comité de Direction En plus du Directeur de l'Association le Co...
  • Journal Officiel·2018 / N°040·page 11·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 49·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 5·fr
    ...Il est créé auprès du ministre de l'enseignement supérieur un comi...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 10·fr
    ...es ; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines en sa s...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 14·fr
    ...9 en date du 01 octobre 2020. Comité : Yosra Naffeti : Présidente ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 6·fr
    ...— Comité de direction. En plus du directeur de l'association le c...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 16·fr
    ...Monsieur Walid Gahbiche a été désigné président de ce comité perma...
  • Journal Officiel·2025 / N°097·page 6·fr
    ...odalités de fonctionnement du Comité Consultatif des Mines, Vu l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr
    ...Le Commissaire assiste avec voix consultative aux séances du Comit...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 15·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2025 / N°091·page 8·fr
    - Un représentant du comité national olympique tunisien, - Un repr...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 12·fr
    ...Le Comité d'Etablissement de chaque exploitation déterminera les m...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 62·fr
    ...- Les Présidents des comités techniques visés à l'art 6 du présent...
  • Annonces Légales·2013 / N°136·page 46·fr
    ...El Jaziri 6001 Gabès Hached. Comité directeur: - Président : Afi...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 33·fr
    ...nt désignation des membres du comité provisoire de gestion de la c...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 90·fr
    ...es subséquents, Vu l'avis du Comité de contrôle de la conformité ...