Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 118 résultats pour ""AVOCAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ...ureau de Maître Habib Elouze, Avocat à Sfax Avenue Hédi Chaker où ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 38·fr
    ...Samuel, avocat à TUNIS, procès-verbal dont un extrait a été inséré...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 18·fr
    ...ont reçues par Maitre Bouker, avocat à Sousse, où domicile a été é...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...mains de Maître Jules Assouc, avocat à Tunis, 16, rue de Rome. Ce...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...e Maître Abderrahman ALOULOU, avocat à la Cour d'Appel de Tunis, y...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr
    ...a, par l'inter- médiaire d'un Avocat, leurs titres dans les trente...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr
    ...Cabinet de Maître Yvon BESSIS, docteur en droit, avocat à la Cour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr
    ...elle il appartient et par des avocats. Dans cette hypothèse le dos...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 37·fr
    ...inet de Maître Marcel SAMAMA, avocat à la Cour, 11, rue d'Alger, T...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 27·fr
    ...Mohamed Abdelfazir, Avocat à la Cour de Cassation à Tunis y demeur...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ...Albert BESSIS, Avocat, 2 bis, rue de Strasbourg et ce, sous peine ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 6·fr
    ...e de l'Équipement ainsi que l'Avocat Général près la Cour d'Appel ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr
    ...POPOFF, avocat, 7, rue Es-Sadikie, Tunis. ## Restaurant-Barseille...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 4·fr
    ...Le montant du timbre d'avocat et les modalités de son émission, so...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr
    ...apporter à Maître Ahmed HAMZA Avocat, 2, Avenue de Carthage à Tuni...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    ...Le recours doit être rédigé par un avocat auprès de la cour de cas...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 70·fr
    ...Armand TIBI, avocat à la Cour de Cassation, rue de l'Indépendance ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 29·fr
    ...Aurèle HADDAD, avocat à la Cour, 5, rue Hanson à Tunis. Le présen...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr
    ...net de Maître Mokhtar Maâref, Avocat à la Cour de Cassation, 50, R...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 26·fr
    ...ins de Maître Maurice CHEMLA, Avocat à Tunis, 20, rue de Rome. Po...