Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 12·fr
    Les membres de jury sont choisis par tirage au sort successivement...
  • Annonces Légales·2026 / N°066·page 9·fr
    ...1912769B 1- Le créancier saisisant et poursuivant : Albaraka Bank...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 43·fr
    ...4) Immeubles saisis : La totalité des 4137/6050 parts indivises r...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 32·fr
    ...ères Publiques 1/ Créancier Saisissant : Bahri Hajer, C. I. N. N°...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 8·fr
    ...membre; — quatre représentants des agriculteurs choisis sur une l...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 34·fr
    ...La propriété des saisis est inscrite le 13/6/2007 (dépôt : Sfax, v...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 15·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Monsieur...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 22·fr
    ...En sa qualité de créancier saisissant Partie saisie : Monsieur Ra...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 14·fr
    ...re rabaissée de 40 % Partie saisissante poursuivante : Ben hawa A...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 13·fr
    ...Insaisissabilité et incessibilité de certaines créances. Différen...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 20·fr
    ...Entrepreneur de travaux publics, propriétaire des biens saisis et ...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 3·fr
    ...60 Rue Mohamed Rached El Beji Résidence ISIS Cité Ennasr Ariana C...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 9·fr
    ...00/P/1183691L Le créancier saisissant : Mme Mezni Samira, habite ...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 31·fr
    ... - Montplaisir Tunis Partie saisissante: la Banque internationale...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 5·fr
    ...Des activités de loisir et culturel pour les catégories choisis. ...
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 20·fr
    ...a vente judiciaire des biens saisis de la Société performance indu...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 31·fr
    ... et à 6 autres actionnaires choisis par cette dernière. ## II. — ...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 6·fr
    ...Immeubles saisis: La totalité de l'immeuble un garage sis à route ...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 28·fr
    ...is d'un terrain agricole Le saisissant : Chamki Sadok et héritier...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 13·fr
    ...Lesdits produits, bien ou marchandises sont saisis conformément au...