Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 13·fr
    ...Lesdits produits, bien ou marchandises sont saisis conformément au...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 37·fr
    ...eurant avec le requérant par moisiss entre eux dans l'indivision ...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 18·fr
    ...cour de cassation Créancier saisissant : la Caisse Nationale de S...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 27·fr
    ...71.211.188 Le créancier saisisant : M. Mohamed Moncef Selmi, Mede...
  • Annonces Légales·2012 / N°133·page 28·fr
    ...uivant devant la chambre des saisis Immobilières du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 9·fr
    ...4- Immeubles saisis : Deux immeubles non immatriculés sis à Cité e...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 38·fr
    ...78.600.936** Le créancier saisisant : Ayari Hamadi Ben Lazaar - c...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 15·fr
    Les immeubles saisis : Le premier immeuble : la totalité des part...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 16·fr
    ...ifs confisqués et les actifs saisis, déterminée conformément aux N...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 11·fr
    ...ères publiques Le créancier saisissant : Mme Jihene Belgaied, éli...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 7·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif, attaché à l'acquisition de la n...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 30·fr
    ... de Mégrine le 23 mars 2011, saisis le numéro 11700781, quittance ...
  • Annonces Légales·2022 / N°031·page 12·fr
    ...806112/L Le saisissant : Banque internationale arabe de Tunisie, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis soit...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 7·fr
    ...2023S01110VEPA1 ### Vente à l'enchère publique Le Saisissant : B...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 18·fr
    ...ode mycénienne à la chute des Pisistratides; - La Civilisation rom...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 20·fr
    ...b) Le reçu délivré par l'avocat de saisissant constatant le paieme...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 26·fr
    ...Le saisissant créancier est société Alliance Négoce en personne de...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 7·fr
    ...ente aux enchères publiques Saisissant : Imed Bouaziz, Noura Boua...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 26·fr
    ...nnovant, - deux (2) experts choisis parmi les compétences dans les...