15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·2012 / N°045·page 24·fr- préparer les dossiers relatifs à l'ordre du jour du comité, - ad...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 14·fr...— Les membres du comité d'entreprise sont élus pour une durée de d...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 33·fr...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
- Journal Officiel·2017 / N°014·page 26·fr...21 - Le comité de surveillance du fonds de garantie des dépôts ban...
- Journal Officiel·2019 / N°080·page 16·fr... confiées par le Président du comité exécutif dans le cadre de ses...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 3·fr...— Comité des pays participants : Il est créé en vertu des présente...
- Journal Officiel·2013 / N°098·page 5·fr...La composition de ladite unité est approuvée par le comité de cont...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 4·fr...Il fournira au comité ainsi qu'aux pays participants ayant un inté...
- Journal Officiel·2007 / N°031·page 8·fr...- Le comité supérieur pour les droits de l'Homme et les libertés f...
- Journal Officiel·2017 / N°007·page 14·fr...hartes des comités spécialisés approuvées par le comité de directi...
- Journal Officiel·2017 / N°026·page 13·fr...8 - Le comité se réunit obligatoirement sur convocation de son pré...
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr...Le comité entend le compte-rendu des travaux des diverses commissi...
- Journal Officiel·2013 / N°098·page 24·fr...En outre, le président du comité peut inviter toute personne dont ...
- Journal Officiel·2023 / N°063·page 11·frLe président du comité technique établit l'ordre du jour des réuni...
- Journal Officiel·2019 / N°018·page 7·fr...Article premier - Le comité de pilotage de la stratégie de réforme...
- Journal Officiel·2015 / N°050·page 37·fr...6 - Est créé au ministère chargé de l'environnement un comité de p...
- Journal Officiel·1999 / N°037·page 6·fr...- Il est créé auprès du ministre de la santé publique un comité te...
- Journal Officiel·1978 / N°032·page 6·frMinistère de l'Agriculture # COMITÉ NATIONAL DE L'EAU Décret n° ...
- Journal Officiel·2026 / N°085·page 2·fr... d'administration centrale au Comité général de la fonction publiq...
- Journal Officiel·2008 / N°046·page 11·fr...10 - Le comité consultatif émet son avis sur les différentes actio...