Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 35·fr
    ...Saisissante : Amen Lease, S.A, registre de commerce n° B162631996,...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 40·fr
    ...ana S02 n° 85) au profit du saisisissant. Mise à prix : La mise à...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 3·fr
    ...Immeubles saisis : Deux garages sis à Eljem, Mahdia d'une superfic...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 18·fr
    ... le 09/1112020 au profit de saisisissant. Mise à prix : La mise à...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ...Partie saisissante : la BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE "BI...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 9·fr
    ...Si aucune enchère n'a lieu, les meubles saisis sont vendus au dern...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 49·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisissant : Banque Internationale Ar...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 2·fr
    ...Les débiteurs saisis : Les héritiers Ahmed Ben Romdhane Ben Yousse...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 51·fr
    ...s 76 n° 894/1) au profit de saisisissant. Mise à prix : La mise à...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 47·fr
    ...z vous au préalable avec le saisisissant. Notice : Toute personne...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 50·fr
    ... 2ème étage - Tunis 1001 Le saisissant : Receveur des finances Ou...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 41·fr
    ...Attijari Bank (Ex Banque du Sud) en sa qualité de créancier saisis...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 31·fr
    ...a) sept membres choisis parmi les personnalités dont la compétence...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 24·fr
    ...71 352 500 Le saisissant : Banque Nationale Agricole représentée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°065·page 25·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisissant. Partie saisie : Monsieur...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 4·fr
    ... - deux membres conseillers choisis parmi les spécialistes dans le...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 4·fr
    ... décembre 2003 au profit du saisisissant. Mise à prix : - La mise...
  • Journal Officiel·2008 / N°074·page 3·fr
    ...a- le président du conseil et six membres choisis parmi les person...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 35·fr
    ...concerning the conditions to obtain the crisis management and huma...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 5·fr
    ...Si ces instruments ont été saisis réellement, ils seront déposés a...