Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 047 résultats pour ""L'EXPRESS""
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 5·fr
    ...3- L'expression « par l'alinéa « e » » mentionnée au troisième ali...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 95·fr
    L'expression" le contrôleur des dépenses publiques représentant la...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 95·fr
    L'expression" le contrôleur des dépenses publiques représentant la...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 7·fr
    ...L'expression « fonds de développement de la compétitivité industri...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 14·fr
    ...35 - Est remplacée l'expression « au plus tard 31 décembre 2019 » ...
  • Journal Officiel·2018 / N°054·page 10·fr
    ...2 - L'expression « la desserte autoroutière des gouvernorats de Ka...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 7·fr
    ...3) Est remplacée l'expression « au plus tard 31 décembre 2020 » pr...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 32·fr
    ...Article premier - Est abrogée l'expression «le centre national de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 25·fr
    ...- L'expression « de la culture, de la jeunesse et des loisirs », p...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 34·fr
    ...Veuillez agréer, Messieurs, l'expression de notre considération di...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 26·fr
    ...1) Est remplacée l'expression « quatre mois » mentionnée au paragr...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 46·fr
    ...ure à 15 gramme/kilogramme, l'expression « additionné de x » doit ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 12·fr
    ...L'expression « maîtrise en gestion » est remplacée par l'expressio...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 6·fr
    ...1°) L'expression « en matière civile » englobe également le droit ...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 21·fr
    ...- Est ajoutée, l'expression "Sousse Sidi Abdelhamid, Zaouia-Ksiba-...
  • Journal Officiel·2010 / N°040·page 4·fr
    ...2 - L'expression « le ministre chargé de l'enseignement scientifiq...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 14·fr
    ...30 - 1) L'expression « 6 mois » prévue au premier paragraphe de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 99·fr
    ...• Demande écrite relative à l'expression des besoins en qualificat...
  • Journal Officiel·2012 / N°049·page 8·fr
    ...2 - Est ajoutée l'expression « et de conciliation » après l'expres...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 29·fr
    ...2) L'expression « des dispositions des articles 73 et 74 du présen...