Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 25·fr
    ...— Les dépôts portés sur l'état visé à l'article précédent serviron...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 8·fr
    ...Ce compteur servira exclusivement à la consolidation des énergies ...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 9·fr
    ...s, moyens et grands peut donc servir, en raison de sa bonne pratic...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 9·fr
    ...ont l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugées...
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 19·fr
    ...aire aux comptes afin de s'en servir pour l'approbation des états ...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 37·fr
    ... destiné essentiellement à desservir des stations mobiles lorsque ...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 14·fr
    ...Seuls les encours en principal des crédits peuvent servir de suppo...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 4·fr
    ...toute structure créée pour servir l'intérêt général et répondant à...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 42·fr
    ... la voiture de service puisse servir à l'usage auquel elle est des...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 9·fr
    ...uant une indemnité de stage à servir aux Elèves Ingénieurs et Ingé...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 38·fr
    ...enable ou nécessaire, il peut servir directement à une table un ou...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 34·fr
    ...dicaments et à leur coût et à servir les bénéficiaires et leur fou...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 20·fr
    ...mpter du 1er novembre 1981 de servir les indemnités de secours aux...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 1·fr
    ... l'indemnité de déplacement à servir aux agents du Secrétariat d'E...
  • Journal Officiel·2023 / N°018·page 8·fr
    ...2 - Les majorations à servir aux salariés rémunérés à la tâche, à ...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 10·fr
    ...tant des jetons de présence à servir aux membres du conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1995 / N°041·page 6·fr
    ...d'application et notamment de servir les prestations et les dédomm...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 37·fr
    ...1) Il reçoit les commandes des clients et doit les servir soit à l...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 19·fr
    ...2- la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier div...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 36·fr
    ... pour préparer, conditionner, servir, etc... les aliments et boiss...