Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 10·fr
    ...- Par communication locale échangée à partir d'un poste « Taxiphon...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 11·fr
    ...FEUILLE DE ROUTE POUR VOITURE DE TAXI N° ... | Date | الساعة Heu...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 34·fr
    ...cycle Fourche pour cycle | | 90.29 | 90291090013 | Taximètres |
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 11·fr
    ...Association nationale pour l'avancement du taxi pour célibataires....
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 5·fr
    ...--- ## CIRCULATION DES TAXIS Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Ind...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 7·fr
    ...— Les taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par l...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 10·fr
    ...Le Premier Ministre, BAHI LADGHAM TAXIS Arrêté du Ministre des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 20·fr
    ...s de personnes par voitures de taxis ou de louages, modifié par le...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 2·fr
    ...ic de personnes par voiture de taxi grand tourisme ou de la carte ...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 18·fr
    ...Pour les taxis, les chauffeurs employés doivent en outre être titu...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 1·fr
    ...les limites de circulation des taxis autour de la ville de Jendoub...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 44·fr
    route nationale n°16 (une entrée et un parking), un taxiphone de 3...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 16·fr
    ...en Commun » ou « Louage » ou « Taxi ». | 240 | | 42 | Défaut d'a...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 11·fr
    ...peuvent y installer des taxiphones individuels à leur charge et so...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 10·fr
    ...- les véhicules de transport public de personnes "taxi" et "louage...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 24·fr
    ...& Sunding Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo Diplotaxis si...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 9·fr
    ...chéant, le taximètre pour le taxi individuel et le taxi "grand tou...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 2·fr
    ...# TAXE DE COMPENSATION SUR LES TAXIS Décret n° 58-153 du 2 juin 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 2·fr
    ...c de personnes par voitures de taxi "grand tourisme" 996 Arrêté d...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 12·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...