Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 15·fr
    ... des résultats doivent être choisis en fonction des performances s...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 12·fr
    ...11 - Les membres de chaque commission de spécialité sont choisis, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 16·fr
    ...Face Hôtel ISIS Midoun 4116 Activité : Services Administratifs C...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 6·fr
    ...M.F 386961HAP000 Les immeubles saisis : la totalité des 284 m² (p...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 35·fr
    ...25101 du 1/2/2012 Créancier saisisant : Banque Franco Tunisienne ...
  • Annonces Légales·2019 / N°098·page 15·fr
    ... gravant les parts indivises saisis : 1. Hypothèque au profit de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 12·fr
    ...En sa qualité de saisissant détenteur du jugement de licitation. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 13·fr
    ... - Montplaisir Tunis Partie saisissante : la Banque International...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 50·fr
    ...#### Débiteurs saisis : La Société Passementerie du Cap Bon SARL,...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 6·fr
    ...nt le Ministère et dont sont saisis les tribunaux. Chapitre II. —...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 7·fr
    ... et Ali Zlitni le créancier saisissant : Mohammed Bechir Bousnina...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 35·fr
    ...ents ou entreprises publics choisis pour leur expérience. Les comm...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 31·fr
    ... besoin, un ou deux experts choisis en raison de leur compétence d...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 26·fr
    ...Immeubles saisis : La totalité de l'immeuble sis route mehdia km7 ...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 17·fr
    ...Les deux membres de ladite commission, sont choisis sur la base de...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 22·fr
    ...- La créancière saisissante : la Banque Franco Tunisienne, représe...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 30·fr
    ...1069365HAP000 Partie saisissante : la Banque Internationale Arabe...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 61·fr
    ...Composé de 3 membres au moins et de 12 membres au plus, choisis pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 12·fr
    ...71 894 202 Partie saisissante : la Banque Internationale Arabe de...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 5·fr
    ...février 1937, à Sousse; Sont saisis par l'effet collectif, attaché...