Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 42·fr
    ...Et ils habitent tous cité Eraja n°36 Ghardimaou ils ont choisis le...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 15·fr
    ...sur les lieux préalablement choisis par ses soins. Une indemnité d...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 37·fr
    ...2015T02769VEPA1 ## Adjudication Partie saisissante : Jilani Drid...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 20·fr
    ...75.643.113 1)- Créancier saisissant : Société BH de recouvrement...
  • Annonces Légales·2011 / N°106·page 19·fr
    ...Créancier saisisant : Monsieur Abdelkader Fgaier en sa qualité de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 43·fr
    ...s publiques 1) Le créancier saisissant : Société « ELJINENE » au ...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 25·fr
    ...le 7 du présent arrêté sont choisis en fonction de leur mérite con...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 46·fr
    ... ensemble de biens mobiliers saisis sur le débiteur : la Société I...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 8·fr
    ...ir à l'assistance d'experts choisis conformément à la réglementati...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 23·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisissant : La Compagnie Internationa...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 2·fr
    ...Mahmoud Ben Abda a fixé la mise à prix des deux immeubles saisis s...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 26·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : Il s'agit de Cinq loca...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 55·fr
    ...Les immeubles saisis : 1/ L'immeuble objet du TF : «36302 Ariana»...
  • Annonces Légales·2021 / N°107·page 11·fr
    ...Créancier saisissant : Bouassida Khaled, CIN 01263566, son domicil...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 8·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : 1/ La propriété dénomm...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 6·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Na...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 41·fr
    ...te immobilière Le Créancier saisissant : La Banque de l'Habitat S...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 52·fr
    ...r de cassation 1- Créancier saisisant : AMEN BANK, société anonym...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 6·fr
    ...olution Menzel Temime 1/ Le saisissant poursuivant : Rafik Hédi B...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 14·fr
    ...r saisie immobilière Partie saisissante : la banque international...