Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 3·fr
    ...L'AGO décide aussi d'allouer au Comité Permanent d'Audit et au Com...
  • Journal Officiel·2017 / N°055·page 17·fr
    ...- un comité de pilotage, - un comité technique, - des groupes de t...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 7·fr
    ...- préparation et gestion du budget annuel du comité, - établisseme...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 18·fr
    ...- Le comité de la chambre prend ses décisions à la majorité des vo...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 7·fr
    ...> Comité des Risques : Ce comité est présidé par Madame Olfa BE...
  • Journal Officiel·2023 / N°108·page 6·fr
    ...3 - Le comité de pilotage désigne des comités d'audit pour réalise...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 15·fr
    ...- Les avis du comité technique pour la prévention et la lutte cont...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 7·fr
    Les délibérations du comité national ne sont valables qu'à la prés...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 46·fr
    ...6 - Le comité national peut créer des sous-comités techniques, pou...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 14·fr
    ...# MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ## COMITÉS TECHNIQUES Arrêté du...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 37·fr
    Art.20- Le comité de discipline est présidé par un conseiller au t...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 20·fr
    Le comité se réunit sur convocation de son président à chaque fois...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 3·fr
    décrets et arrêtés # PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ## COMITE SUPER...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 7·fr
    Les convocations sont adressées aux membres du comité, par écrit o...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 13·fr
    ...16 - Le comité exécutif et le Comité de suivi de la thématique et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 12·fr
    ...Les membres du Comité sont élus au cours d'une réunion des États p...
  • Journal Officiel·2022 / N°020·page 3·fr
    ...| | Mohamed Kaaoubi | Ingénieur en chef | Directeur au comité gén...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 6·fr
    Le président du comité désigne, par décision, les membres des comm...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 4·fr
    ...2 - Le comité coordonne et, le cas échéant, conduit les procédures...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 5·fr
    ...Les membres du comité sont élus pour quatre ans. Ils sont rééligib...