Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 41·fr
    ...| | | • 4 chevaux fiscaux | 20 | | • 5 chevaux fiscaux | 40 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr
    ...— Rédevance d'installation au prix de revient. 4.2. — Rédevance d...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 18·fr
    ...Les redevances annuelles de location-entretien sont les suivantes ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 174·fr
    ...1) des bourdons d'abeilles destinés pour la pollinisation relevant...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 16·fr
    ...Redevance fixe et par terminaison I.350 Redevance calculée en fonc...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 31·fr
    Nature des services Taxe en dinars Pour le calcul des redevances ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 24·fr
    ...140 - Les redevances, taxes, droits et participation aux dépenses ...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 19·fr
    ...| | | Redevance fixe et par terminaison | 1,038 | | Redevance...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 40·fr
    3000 – REDEVANCES APPLICABLES AUX SERVICES PORTUAIRES FOURNIS AUX ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 65·fr
    ...élevage 24 - L'alimentation des poissons d'élevage 25 - L'élevage ...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 39·fr
    ...Élevage des ruminants - Conduite d'un élevage bovin laitier - Elev...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr
    ...1°) pour le cheval gagnant; 2°) pour les chevaux placés, la répar...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 14·fr
    ...Liaison télégraphique exploitée à plus de 50 bauds Les redevances...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 3·fr
    ...- la redevance d'atterrissage, - la redevance d'embarquement, - la...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 32·fr
    BAREME DES REDEVANCES PORTUAIRES PERCUES PAR L'OFFICE DE LA MARINE...
  • Journal Officiel·2012 / N°036·page 27·fr
    ...- Les cultures fourragères de printemps ## 2) Petits élevage : -...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 15·fr
    ...- Redevance fixe 2452,800 - Par Kilomètre indivisible 641,900 b) ...
  • Journal Officiel·2010 / N°060·page 9·fr
    ...La redevance dans ce cas est de 7,880 DT au titre d'une redevance ...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 41·fr
    ...# 3160 - Redevance de location des vedettes : Est appliquée aux o...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 4·fr
    ...4 - Les redevances aéroportuaires sont proposées, pour un ou plusi...