Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 3·fr
    ...Les immeubles saisis : 1 - l'immeuble revenant à titre de propriét...
  • Journal Officiel·2011 / N°065·page 6·fr
    ...6 - Ne sont admis au partage comme saisissants que ceux qui ont ef...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 9·fr
    ...u 2ème groupe dite concession "Isis", Vu l'arrêté du 30 mai 1984,...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 45·fr
    ...4- Les objets saisis qu'on ne peut déplacer immédiatement peuvent ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 6·fr
    ...Le saisissant doit, à peine de nullité de la saisie-arrêt, la sign...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 3·fr
    ...Le saisisissant : Zohra Bent Belgacem Ben Brahim Smida. Partie sa...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...Le nom du saisissant : «Khalfallah». Le prénom du saisissant : «A...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 3·fr
    ... d'intérêts sur la concession «ISIS». Le ministre de l'économie e...
  • Journal Officiel·2007 / N°095·page 23·fr
    ...- MOISISSURES UTILES ET MOISISSURES NUISIBLES : MOISISSURES UTILES...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...Le nom du saisissant : «Khalfallah». Le prénom du saisissant : «A...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 14·fr
    ...it le 4/4/2022 au profit du saisisissant. - Commandement valant sa...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 6·fr
    ...La portion saisissable de la dite rémunération pourra, le cas éché...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr
    ...— Sont insaisissables : 1°) le coucher, les vêtements et les usten...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 12·fr
    ...mpris les frais de saisissage et de désaisissage), soit 100%, sero...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 6·fr
    ...hammamia@Planet.tn 1 - Le créancier saisisissant : La société INO...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 9·fr
    ...2022T00203VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Le saisisissant ...
  • Journal Officiel·2017 / N°056·page 11·fr
    ...te concession d'exploitation « Isis ». La ministre de l'énergie, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 12·fr
    ...B1102251997 La société les carrelages choisis annonce le report d...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 12·fr
    ...806112/L Le saisisissant : receveur des finances Mohamed Maarouf ...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 39·fr
    ...En qualité de saisisissant 2- Nom, prénom, adresse et qualité du ...