Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 9·fr
    ...La décision de remplacement émane du comité du conseil. Journal O...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 12·fr
    ...20 - Est créé un comité d'appel spécifique pour chaque demande d'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 7·fr
    ...Ce comité est présidé par Monsieur Mohamed Taher BELLASSOUED, Mess...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 19·fr
    ...**Article Premier.** — Il est créé un comité technique de normalis...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 21·fr
    Vu l'avis du comité régional consultatif chargé de la régularisati...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 21·fr
    Vu l'avis du comité régional consultatif chargé de la régularisati...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 2·fr
    ...1022 DECRETS ET ARRETES PREMIER MINISTERE COMITE INTERMINISTERI...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 67·fr
    ...- Le comité assume un rôle consultatif d'assistance à la prise des...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 4·fr
    ...— Le Comité de Direction de l'Ecole se réunit sous la présidence d...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 16·fr
    ...# CHAPITRE CINQ ## Du Comité Scientifique Permanent Art. 26. — L...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 41·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 14·fr
    ...11 - Le comité régional de vigilance et de lutte anti-acridienne e...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 65·fr
    ...| - Comité permanent des eaux conditionnées | | N° 26 Journal ...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 13·fr
    ...3 - Le comité technique est composé de : * Le président : Un prof...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 8·fr
    ...— Les membres des comités des chambres de commerce et d'industrie ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 7·fr
    ...2° Membres du Comité de Direction MM. Jilani Chérif, assesseur. ...
  • Journal Officiel·2020 / N°103·page 7·fr
    ...2 - Le comité technique est chargé notamment de ce qui suit : - l...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 23·fr
    ...9- Fixation de la rémunération des membres du comité des risques &...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 32·fr
    ...- Le montant des dépenses est fixé après avis du comité de gestion...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 8·fr
    ...outil de gestion et d'aide à la décision | comité informatique + u...