Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 16·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 18·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 25·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 27·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 31·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 7·fr
    ...— Le taxi muni d'une autorisation délivrée par le Président de la ...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 13·fr
    ...Syndicat National de Défense de Taxi individuel (S.N.D.T) Objecti...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 9·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ## TAXI Arrêté du Ministre de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 42·fr
    ...ic de personnes par voiture de taxi (personnes physiques). Condit...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 4·fr
    ...e taxe de compensation sur les taxis automobiles. Nous, Habib Bou...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 1·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de certaines localités...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 23·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 25·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 57·fr
    ...- Taxiphones, - Fax et téléimprimeurs. Les services fournis par l...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 20·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 14·fr
    ...e fixation des itinéraires des taxis collectifs, des voitures de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 1·fr
    ...sport public des personnes par taxi, louage et transport rural. 15...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 17·fr
    ...ELENA, dont l'objet était l'exploitation d'un taxi bébé a été diss...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 39·fr
    ...N° B-224 --- SOCIETE « RADIO TAXI » SOCIETE A RESPONSABILITE LI...
  • Journal Officiel·1989 / N°048·page 1·fr
    ...e utilisés comme voitures de « taxis » ou de « louage » ... 1065 ...