Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2025 / N°138·page 5·fr
    ...fonction publique relevant du comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2020 / N°075·page 9·fr
    ...inanciers, est nommée chef de comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 1·fr
    ...la désignation des membres du comité de pilotage de l'unité de ges...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 15·fr
    ...L'opération d'intégration est supervisée par un comité dont la com...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 16·fr
    ...oine de Mon Souhaib M'Dhila. Comité de direction : Imed Yahiaoui...
  • Journal Officiel·2011 / N°037·page 13·fr
    ...Sont nommées membres du collège du comité général des assurances i...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 31·fr
    ...applications informatiques au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2022 / N°110·page 5·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 11·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 27·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 6·fr
    ...Article premier - Est ouvert au Haut comité du contrôle administra...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 1·fr
    ...fixation de l'organigramme du comité général des assurances ... 18...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 15·fr
    ...Hadj Amara El Ouederni; 2° Membres du Comité de Direction MM. Aya...
  • Annonces Légales·2021 / N°110·page 8·fr
    ...Le comité s'est mis d'accord pour la constitution d'un bureau synd...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 22·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 44·fr
    ...91 Rue Taieb el Mhiri 6001, Gabès, Tunisie - Comité de direction :...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 20·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du Comité d'Audit et du ...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 11·fr
    ...Vu l'avis favorable pour l'extension de dix mois émis par le comit...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 14·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 4·fr
    ...l 2007, portant création d'un comité ministériel pour la coordinat...