Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ...## TITRE 3 ## des redevances et du régime financier Art. 13. — S...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 4·fr
    ...t de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 4·fr
    ...national de la météorologie relevant du ministère du transport... ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 12·fr
    ...res des Affaires Foncières, relevant du Ministère de l'Agriculture...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 13·fr
    ...Les surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation bén...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 6·fr
    ...Elle donne lieu au paiement des redevances visées à l’alinéa 2 de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 27·fr
    ...s consignataires de navires relevant de l'UTICA : membre, - un rep...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 17·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Journal Officiel·2006 / N°051·page 11·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 20·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 h 30 devant les P.T.T. de l'Ariana. #...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ...La redevance versée au nom d'un chasseur touriste ne peut être ann...
  • Journal Officiel·2016 / N°053·page 12·fr
    ...| | | 1- Redevance pour légalisation de signature : pour chaque...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 12·fr
    ...- à moteur à piston à allumage par compression relevant des numéro...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 20·fr
    ...Cette redevance est prélevée sur la redevance compensatrice de cim...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 4·fr
    ...rticle 42 de la constitution, devant la chambre des députés et la ...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 5·fr
    ...Ces décrets sont susceptibles de recours devant le tribunal admini...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 25·fr
    ...d'élevage à Sidi Thabet — E.S. d'économie et de promotion rurale d...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 20·fr
    ...ODEVAM, à une date qui sera précisée par un avis de la STICODEVAM....
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 9·fr
    ...Les montants des redevances revenant à l'Office national de la pro...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 23·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, devant l'Office de la Topograp...