Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2022 / N°023·page 10·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 9·fr
    ...ks, - les noms des membres du comité charaïque. Art. 2 - Sous rés...
  • Journal Officiel·2026 / N°045·page 1·fr
    ...ontrôleurs adjoints d'Etat au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2012 / N°032·page 12·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 13·fr
    ...19 - Le personnel de l'institut, les membres des comités de certif...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 1·fr
    ...mination du président du haut comité du contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 14·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2019 / N°025·page 12·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 27·fr
    ...de recherches scientifiques. Comité constitutif : centre Zitouna ...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 36·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...— Des élections sont organisés pour désigner les membres des comit...
  • Journal Officiel·2009 / N°060·page 6·fr
    ...xant le nombre des membres du comité médical au sein des établisse...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 10·fr
    ...'est tenue le 27/4/2019 et un comité qui a été élu à l'unanimité ...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 3·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 40·fr
    ...1 Décembre 2017 sous n° 5023. Comité directrice : Président de l'a...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 11·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 54·fr
    ...Le Président du conseil informe l'assemblée que le comité d'audit ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 24·fr
    Les membres de ce comité sont désignés nominativement par décision...
  • Journal Officiel·2025 / N°114·page 11·fr
    ...odalités de fonctionnement du Comité Consultatif des Mines, Vu l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°011·page 32·fr
    ...Mr Remo Papotti a été nommé chef du comité directeur du consortium...