Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 13·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 20·fr
    ...## CHAPITRE 3 ## REDEVANCES Art. 142. - Les services rendus aux ...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 40·fr
    ...S'élevant à 272,8 millions de DTS¹ au 31 décembre 2015, ces alloca...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 8·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Journal Officiel·2020 / N°082·page 4·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe les redevances au titre d...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 14·fr
    ...I - Droits et redevances portuaires dont : 1/ droits d'abri 2/ d...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 23·fr
    ...14, Boulevard Habib Chrita Cité Jardins 1002 Tunis Identifiant Un...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 3·fr
    ... domaine public hydraulique relevant de la délégation de Hraïria d...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...En dehors de ces cas, il cite l'intéressé à comparaître devant la ...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 42·fr
    ...chitecturales et techniques relevant de la direction générale des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 60·fr
    ...'assemblée générale ordinaire devant se tenir le 28/02/2018 à 10 h...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 41·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 12·fr
    ...nérale de TUNISAVIA sis au Boulevard de l'Environnement – 2035 Tun...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 2·fr
    ...hevant à l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle devant...
  • Annonces Légales·2013 / N°053·page 14·fr
    ...Boulevard de la Terre - Centre Urbain Nord -1080 Tunis R.C. : B12...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 4·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 23·fr
    ...Boulevard du 14 Janvier - Sousse RC : B09256472017 MF : 1545302W...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, boulevard Farhat Hached et rue...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 32·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 6·fr
    ...membre, - un représentant de l'inspection générale relevant du min...