Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 51·fr
    ...Les charges gravant les immeubles saisis : une clause de déchéance...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 6·fr
    ... Administratif peuvent être choisis dans les conditions qui seront...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 21·fr
    ...Ferhat Hached créancier saisissant. Partie saisie : Abdellaziz Be...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 43·fr
    ...Créancier saisissant : Vencenzo NICOLOZI; italien, titulaire de la...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 18·fr
    ...Le créancier saisissant : Société de Transport Zouari au nom de so...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 2·fr
    ...Nom du saisissant : Groupement de Maintenance et de gestion, en la...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 37·fr
    ...évalué le prix de l'immeuble saisis au montants de quatre cent qua...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 18·fr
    ...Saisissage des semi-remorques et des conteneurs à bord des navires...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 4·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif ses enfants mineurs : Salha, née...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 26·fr
    ...Débiteurs saisis : 1) Monsieur Exzeddine Hould, employé à l'office...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 49·fr
    ...En sa qualité de créancier saisissant. Partie saisie : 1- Zbeida...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 17·fr
    ...° 32) au profit de la partie saisissante. Mise à prix : La mise à...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 42·fr
    ...3 Août Trocadero - 4000 Sousse Le saisissant : Société de constr...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 10·fr
    ...x enchères publiques Partie saisissant : Mme Farhat Ines élisant ...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 8·fr
    ...s permanents en détachement choisis parmi le personnel enseignant ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 12·fr
    ...Ces membres sont choisis compte tenu de leur intégrité, de leur co...
  • Annonces Légales·2004 / N°058·page 2·fr
    ...77.235.321 Partie saisissante poursuivante : Banque International...
  • Annonces Légales·2011 / N°156·page 35·fr
    ...Maître Kahloul Abdelkrim Sousse Saisissants : les soeurs Chalbia,...
  • Annonces Légales·2015 / N°035·page 19·fr
    ...2015S00531VEPA1 ## Vente à l'enchère publiques Le saisissant : R...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 13·fr
    ...Désignation des immeubles saisis : la totalité de la propriété dén...