Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°132·page 39·fr
    ...Le saisissant : 1) Mohamed Faouzi Dhaouadi demeurant à la rue Ant...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 3·fr
    ...2004R0149VEPA1 Adjudication sur saisie immobilière Partie saisis...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 24·fr
    ...s de l'acheteur à son siège choisis situé à l'adresse du fonds de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 34·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 5·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Mouldi Be...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 26·fr
    ...bres du comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 17·fr
    ...AISIE IMMOBILIERE Créancier Saisissant : Dame Hénani Fatma Tardi...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 36·fr
    ...519121L/Q/A/P/000 I) Le saisissant : 1) Mohamed Faouzi Dhaouadi d...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 57·fr
    ...71873931 Le créancier saisisant : La Société Florus Distribution,...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 13·fr
    ...s en sa qualité de créancier saisissant. ### Partie saisie : Mon...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 7·fr
    ...es Commissaires d'État sont choisis parmi les Conseillers sans con...
  • Annonces Légales·2013 / N°080·page 17·fr
    ...3 en faveur de l'IRC (partie saisissante). Le dit immeuble avec s...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 38·fr
    ... 2/2015 n°1434) au profit du saisissant. Mise à prix : est fixé à...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 14·fr
    ...## Les immeubles saisis : 1- Terrain rectangulaire d'une contenan...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 43·fr
    ...75.631.099 Le saisissant : Ben Mouhamed Kamel, profession activit...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 42·fr
    ...2010R04666VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Créditeur saisis...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 57·fr
    ...Cartago- 2ème étage n°A23 Sfax 3000 Le saisissant : Amen Bank, s...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 36·fr
    ...Les débiteurs saisis : Slim Kammoun et Néjiba Abid, tous les deux ...
  • Annonces Légales·2011 / N°011·page 22·fr
    ...once de répartition de fonds saisis Le greffier du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 13·fr
    ...venant de la vente des biens saisis de la société jazira travels. ...