Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 10·fr
    ...3.** — Le Comité de Gestion a la charge d'exécuter les marchés et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 3·fr
    ...— Le Secrétaire Général du Comité Culturel National est nommé par ...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 15·fr
    ...n et des finances relevant du Comité exécutif de la 8ème Conférenc...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 4·fr
    ...Le comité, en informant de la sorte le comité exécutif, tient part...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 22·fr
    ...— Le Comité de coordination et de réflexion est composé comme suit...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 13·fr
    ...- Lorsque, parmi les membres du comité de la chambre, cinq vacance...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 76·fr
    Section 3 - Les comités émanant du conseil d'administration Art. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 21·fr
    Les Membres du Comité sont désignés par arrêté du Premier Ministre...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 39·fr
    ...## CHAPITRE III ### DU COMITE DE DIRECTION Art. 7. — Le Comité d...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 37·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 4·fr
    ...- Le comité de direction est composé comme suit : - Président : le...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 28·fr
    ...2 - Le comité a pour mission de : - proposer les objectifs et les...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 20·fr
    ...Le Secrétariat du Comité est assuré par le Ministère de l'Industri...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 30·fr
    ...- Le comité de sécurité au port est composé de : - Le directeur d...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 24·fr
    ...2°) en qualité de membres du comité de direction : MM. Soltane ben...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 20·fr
    ...## CHAPITRE V ## COMITE DE DIRECTION Art. 10. — Le Comité de Dir...
  • Journal Officiel·2012 / N°063·page 4·fr
    ...et de la fonction publique au comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 11·fr
    ...- Le comité de direction est consulté sur les différentes méthodes...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 13·fr
    ...nt | | 18 | Les chartes des comités spécialisés approuvées par l...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 30·fr
    ...Le comité d'octroi d'avantages aux investissements de la catégorie...