15 266 résultats pour ""COMIT""
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- Journal Officiel·2019 / N°031·page 76·frSection 3 - Les comités émanant du conseil d'administration Art. ...
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- Journal Officiel·1976 / N°047·page 39·fr...## CHAPITRE III ### DU COMITE DE DIRECTION Art. 7. — Le Comité d...
- Journal Officiel·2015 / N°008·page 37·frVu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
- Journal Officiel·1994 / N°091·page 4·fr...- Le comité de direction est composé comme suit : - Président : le...
- Journal Officiel·2019 / N°039·page 28·fr...2 - Le comité a pour mission de : - proposer les objectifs et les...
- Journal Officiel·1978 / N°076·page 20·fr...Le Secrétariat du Comité est assuré par le Ministère de l'Industri...
- Journal Officiel·1999 / N°069·page 30·fr...- Le comité de sécurité au port est composé de : - Le directeur d...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 24·fr...2°) en qualité de membres du comité de direction : MM. Soltane ben...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 20·fr...## CHAPITRE V ## COMITE DE DIRECTION Art. 10. — Le Comité de Dir...
- Journal Officiel·2012 / N°063·page 4·fr...et de la fonction publique au comité général de la fonction publiq...
- Journal Officiel·1994 / N°084·page 11·fr...- Le comité de direction est consulté sur les différentes méthodes...
- Journal Officiel·2017 / N°007·page 13·fr...nt | | 18 | Les chartes des comités spécialisés approuvées par l...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 30·fr...Le comité d'octroi d'avantages aux investissements de la catégorie...