Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 17·fr
    ...Saisissant : Farid Ben Dhaoui Basti Retraité résident à cité Hache...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 13·fr
    ...Moncef Belkhodja Membres choisis pour deux ans : M. Abdelaziz Ma...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 40·fr
    ...) en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Monsieur,...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 3·fr
    ...Les immeubles saisis : 1- L'immeuble revenant à titre de propriét...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 54·fr
    ...Rue d'Algérie Sousse Le saisissant : Société CO.SO.BOIS, SARL, s...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 7·fr
    ...4) Immeubles saisis : La vente portera sur la totalité de l'immeub...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 5·fr
    ...— Les représentants des agriculteurs sont choisis sur une liste de...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 29·fr
    ...Les immeubles saisis : L'immeuble revenant à titre de propriété à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 39·fr
    ...Immeubles saisis : ## Le 1er immeuble : Il s'agit d'une parcelle...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 17·fr
    ...abinet Maître Aymen Kahloul Saisissant : Anis Ben Hbib Ben Hassin...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 56·fr
    ...2006X00845VEPA1 --- Avis de vente Le créancier saisissant : Abd...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 24·fr
    ...hage, propriétaire des biens saisis. Avocat Poursuivant : Maître ...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 57·fr
    ...73 680 933 1- Le saisissant : Mondher Ben Amor Ben Mohamed Sioud,...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 29·fr
    ...2016T01768VEPA1 ### Avis de vente Le saisissant : Abderrahmen Ma...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 38·fr
    ...N°114804SKAP000 Partie saisissante : La Banque Internationale Ara...
  • Annonces Légales·2018 / N°060·page 33·fr
    ...sement du prix Le créancier saisisant : Emmanuel Pathané, profess...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 3·fr
    ...à l'établissement, ils sont choisis selon leurs spécialités et com...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 12·fr
    ...En sa qualité de créancier saisisant. 2- La partie saisie : Ayme...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 17·fr
    ...2026X00502VEPA1 ## Vente aux enchères Le Saisissant : Khaled Ch...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 4·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif, attaché à l'acquisition de la n...