Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 3·fr
    ...Chapitre III (nouveau) ## Le comité national Olympique Article 2...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 18·fr
    ...r 2022, portant création d'un comité national pour l'organisation ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 33·fr
    ...Le comité de surveillance fixe la rémunération et les avantages du...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 13·fr
    ...5 - Le comité national de vigilance et de lutte anti-acridienne es...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 34·fr
    ...Désignation des membres des Comités de gouvernance (mandat 2026-20...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 2·fr
    ...En cas de refus d'homologation, la décision du Comité de la Bourse...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 16·fr
    ...Comité des risques, du Comité permanent d'audit interne et du Comi...
  • Journal Officiel·1991 / N°003·page 4·fr
    ...— Le comité supérieur est composée de : a) Dix (10) personnalités...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 9·fr
    ...## Section II ## Le comité de direction Art. 4. - Le directeur e...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 17·fr
    ...n et des finances relevant du comité exécutif du 18ème sommet de l...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 19·fr
    ...## Chapitre premier ## Composition des comités Article premier -...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 68·fr
    ...- Le comité consultatif des transports terrestres prévu à l'articl...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 9·fr
    ...- Un comité permanent assiste le conseil national, à cet effet il ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 4·fr
    ...— Les parties contractantes communiquent au Comité mixte tous rens...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 16·fr
    ...De même, Monsieur Fadhel BEN OTHMANE est Président du Comité Perma...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 9·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ### De l'institution des comités d'entreprise...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 19·fr
    ...Le comité ne préjuge pas de sa décision sur la recevabilité ou le ...
  • Journal Officiel·1985 / N°017·page 5·fr
    ...— Le Comité Technique du Projet de mise en valeur du Sahara est co...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 13·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du Comité des risques et d...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 12·fr
    ...Après avoir étudié les résultats de l'enquête, le comité les commu...