Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 27·fr
    ...Ce plan comprend l'ensemble des mesures susceptibles d'assurer la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 14·fr
    ...teurs et des comptables, - le plan comptable tunisien, - le livre ...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 30·fr
    ...3 - Une copie du présent décret gouvernemental ainsi que le plan c...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 5·fr
    ... par un géomètre agréé; 3) Un plan côté comportant les courbes de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 31·fr
    ...ant un liséré vert indiqué au plan ci-annexé. Art. 2 - Le ministr...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 5·fr
    ...urés d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignés en tableau...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 51·fr
    ...accès. Parcelle 3. Au Sud : Plan Cebbalet Bir El Bey anciennemen...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 2·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 9·fr
    ... 5°) Opérations hors-budget : Plan comptable. Classification des o...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 16·fr
    ...s par une teinte rouge sur le plan ci-annexé et désignées au table...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 20·fr
    ...rcelle teintée en bleu sur le plan ci-annexé, d’une superficie tot...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 28·fr
    ...3 - Une copie du présent décret gouvernemental ainsi que le plan c...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 4·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 8·fr
    ...t décret comme indiqué sur le plan ci-annexé par un liséré rouge ...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 33·fr
    ...Ce plan comprend l'ensemble des mesures susceptibles d'assurer la ...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 7·fr
    ...urée d'un liseré rouge sur le plan ci-annexé et délimitée comme su...
  • Journal Officiel·1992 / N°076·page 3·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 6·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 26·fr
    ... 150 teintées en rouge sur le plan ci-joint et indiquées dans le t...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 8·fr
    ...— Il est créé au Ministère du Plan conformément aux dispositions d...