Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 14·fr
    ...la parcelle n°126 du plan cadastre de la Zone Néguéchia (D). - Sud...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 30·fr
    ...Piste agricole et puis la parcelle n°3 secteur «Q» du plan cadastr...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 49·fr
    ...Parcelles № 65-67 et 68 Secteur « D » du plan cadastral de imadat ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 30·fr
    ...la parcelle n° 126 de la plan cadastre du Zone Néguéchia (D). - S...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 31·fr
    ...la parcelle n° 109 du plan cadastre de la Zone Néguéchia (D). - Es...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 75·fr
    ...Parcelle n° 06 d’imadat Aïn Zrig secteur «K » du plan cadastral du...
  • Journal Officiel·1998 / N°066·page 7·fr
    ...39718 entourée par un liseré vert sur le plan ci-joint et délimité...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 11·fr
    ...elles n° 64 et n° 199 suivant plan cadastral de la région F de la ...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 26·fr
    ...la parcelle n° 34 du plan cadastre du Hammem Seyela (F). - Est : n...
  • Annonces Légales·2012 / N°128·page 31·fr
    ...- A l'Est partiellement la parcelle n°6 du plan cartographique et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 10·fr
    ...la parcelle n°131 du plan cadastre. - Au Nord : la parcelle n°131 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 29·fr
    ...Parcelle n° 5 secteur «Q» du plan cadastral de la dite imadat Sud ...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 33·fr
    ...* A l'Est partiellement la parcelle n°6 du plan cartographique et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 29·fr
    ...* A l'Est partiellement la parcelle n°6 du plan cartographique et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 48·fr
    ...Parcelles № 4-8-10 et 12 Secteur « D » du plan cadastral de imadat...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 14·fr
    ...Une ligne imaginaire après la parcelle numéro 1564 du plan cadastr...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 9·fr
    ...n°17 du Plan cadastre zone «I» imadat Zrig délégation Gaafour gouv...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 13·fr
    ...Une ligne imaginaire après la parcelle numéro 1564 du plan cadastr...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 15·fr
    ...Une ligne imaginaire après la parcelle numéro 1564 du plan cadastr...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 7·fr
    ..., comme il est indiqué sur le plan ci-joint, par le polygone dont ...