Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 41·fr
    ...2018R04095APSF2 --- **Election d'un comité du syndic des proprié...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 18·fr
    ...2021400797APSF2 ## Election d'un nouveau comité, du syndicat des ...
  • Annonces Légales·2022 / N°142·page 9·fr
    ... élus les nouveaux membres du comité du Syndic Jinene El Mardassi ...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 31·fr
    ...N° 3202/2017/3 du 12 mai 2017 Comité directeur : Président : Sou...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 42·fr
    ... annuels des différents hauts comités de contrôle ainsi que le rap...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 28·fr
    ...ET AUX AFFAIRES SOCIALES ### COMITES D'ENTREPRISES Par arrêté du...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 53·fr
    ...e pharmaceutique en Tunisie. Comité fondateur : - Président : Na...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 23·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2015 / N°054·page 1·fr
    ...ue Nomination du président du comité supérieur des droits de l'Hom...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 44·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 22·fr
    ...surer le suivi des travaux du comité des directeurs, - la coordina...
  • Annonces Légales·2015 / N°011·page 39·fr
    ... 511 # Election d'un nouveau comité de syndic Suivant PV en date...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 26·fr
    ...Composition du comité : - Président : Narjes Snene - Secrétaire g...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 25·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 1·fr
    ...ires Sociales APPROBATION de comités d'entreprises 1100 ## Circu...
  • Journal Officiel·2005 / N°053·page 7·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 46·fr
    ...N°457 du 05 juin 2003 Comité : - Président : Samira Ichi. - Secr...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 45·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2024 / N°154·page 1·fr
    ...93 - Nomination de membres au comité technique du complexe sanitai...