Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 25·fr
    ...1069365HAP000 Partie saisissante : la Banque Internationale Arabe...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 36·fr
    ...Le créancier saisisant : Banque Nationale Agricole en la personne ...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 37·fr
    ...ouan, propriétaire des biens soisis. Avocat poursuivant : Maître ...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 17·fr
    ... - Montplaisir Tunis Partie saisissante : la Banque International...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 12·fr
    ... requête sauf les montants insaisissables. - L'arrêt de toutes le...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 3·fr
    ... en sa qualité de créancière saisissante. Partie saisie : Younès...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 41·fr
    ...ouba R4 n° 198) et cédé à la saisissante par le convention de cess...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 13·fr
    ...ment un ou plusieurs métaux choisis entre le molybdène, le manganè...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 7·fr
    ...Immeubles Saisis : La vente portera sur la totalité de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 12·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire saisissant. Partie saisie...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 32·fr
    ...4 - Description des biens immobiliers saisis : * La propriété dén...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 37·fr
    ...Est exempté des dispositions de cet alinéa le saisissant poursuiva...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 52·fr
    ...Est exempté de ces procédures le saisissant poursuivant ainsi que ...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 53·fr
    ...n qualité de liquidateur en choisissant d'élire domicile au n° 7 r...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 40·fr
    ...2013R03572VEPA1 ## Vente à l'enchère publique Le Saisissant : Ba...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 13·fr
    ...our protozoaires, bactéries, moisissures, levures, plantes. - Diss...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 11·fr
    ...993 # Vente immobilière Le saisissant : Société Caravan Distribu...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 40·fr
    ...A- La partie saisissante les héritiers du défunt Société Foni repr...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 59·fr
    ...in Immatriculé 1- La partie saisissante : La Caisse Nationale de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°102·page 8·fr
    ...Jawhara 2ème étage Sfax** **Créancier saisissant**: La Société Tu...