Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 63·fr
    ...Pour le comité syndical Le président Mongi Saadi 2008R00144APSF1...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 46·fr
    ...– Il est créé un comité pour l'attribution du prix du Président de...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 8·fr
    ...Les membres des commissions permanentes sont désignés par le comit...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 3·fr
    ...— Composition du comité consultatif des hydrocarbures : Le comité...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 7·fr
    ...# Section II ## Le comité de direction Art. 4. - Le directeur est...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 7·fr
    ...42 - Une expertise médicale doit être réalisée par un comité d'exp...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 11·fr
    ...— Le « comité des usagers » est présidé par le ministre des commun...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 1·fr
    ...155 DECRET N° 83-19 du 14 janvier 1982, relatif au Comité Culturel...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 7·fr
    ...Monsieur Imed Ben Mouhamed Hazgui est nommé président du Haut comi...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 6·fr
    ...| 1 comité d'analyse 2 comités à chaque | 1997 | 1999 | | Ce pro...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 12·fr
    ...— Le comité supérieur tunisien des sports, institué par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 4·fr
    ...7 - Le ministre des finances et le président du comité général des...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 10·fr
    ...Monsieur Hadj Mabrouk Bouchhéoua 2°) En qualité de membres du Com...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 9·fr
    ...Les dossiers d'information sont adressés au comité qui procède à l...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 39·fr
    Suite à la suspension des travaux du comité consultatif des hydroc...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 61·fr
    ...llet 2015 de la création d'un comité sharia de la BTS ainsi que la...
  • Journal Officiel·2011 / N°015·page 4·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 22·fr
    ...Les membres de ce comité sont désignés par arrêté du Premier Minis...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 74·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 21·fr
    ...Article premier - Le Comité de coopération avec le secteur privé e...