Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 39·fr
    La Municipalité de la Marsa a agréé ce comité par lettre n° 170 da...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 16·fr
    ...2024400581APSF1 # Homologation de résolutions Election du comité...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 45·fr
    ...N 359 du 08 juin 2011 Comité directeur : Président : Ben aissa Naj...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 13·fr
    ...Lecture du rapport du comité de contrôle de conformité des normes ...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 40·fr
    ...667 du 6/6/2011 - Comité directeur : - Khaled Zidi : Président - O...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 3·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'éthique médicale.....
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 10·fr
    ...## ARTICLE 7 ### Délégués du personnel, Comité d'entreprise L'ins...
  • Journal Officiel·1985 / N°017·page 1·fr
    ...dalités de fonctionnement du Comité Technique du projet de mise e...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 28·fr
    ...- Changement dans la direction du comité comme suit : - Mr Anis Kh...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 5·fr
    ...teur indépendant président du comité d'audit.** - Renouvellement d...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 44·fr
    ...Elwouroud 2 Sidi Bouzid 9100. Comité : Président : Zohra Michi. Se...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 46·fr
    ...composition du comité de direction : Présidente : Samira Turki To...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 55·fr
    ...Sport, culture et divertissement Comité de direction Président d...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 51·fr
    ...Le comité se compose de : - Monsieur Mohamed Ben Younes Dayeg : p...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 26·fr
    ...- Le comité technique est composé comme suit : - le directeur gén...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 19·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2007 / N°057·page 11·fr
    ...présentant, - le président du comité général du contrôle des servi...
  • Journal Officiel·2020 / N°012·page 14·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2020 / N°018·page 14·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 18·fr
    ...Le comité directeur se compose de : Président : Okba Hachmi Vice p...