15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2011 / N°152·page 55·fr...Haidra Comité de direction : Président de l'Association : Mr Bed...
- Journal Officiel·2007 / N°100·page 11·fr...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
- Annonces Légales·2019 / N°109·page 13·fr... du syndicat et l'élection de comité du syndicat des propriétaires...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 2·fr... chaoual 1380), instituant au Comité de Patronage auprès de la Soc...
- Journal Officiel·2011 / N°094·page 4·fr...2860 Nomination de membres du comité national de recherche et de s...
- Journal Officiel·2025 / N°101·page 1·fr... de fonctions du président du comité général d'inspection du trava...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 17·fr...; 6°) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
- Annonces Légales·2010 / N°016·page 45·fr...**Notes:** Les candidatures seront présentées au président du com...
- Annonces Légales·2011 / N°093·page 35·fr...- Comité directrice : - Faiza El Khadi : Présidente - Fatma Jerbi ...
- Annonces Légales·2014 / N°038·page 30·fr...2014S00676SODB2 Renouvellement de Comité du Groupement Groupemen...
- Journal Officiel·2008 / N°067·page 14·fr...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
- Annonces Légales·2012 / N°010·page 47·fr...ôt : n° 360 du 23 juin 2011. Comité directeur : Président : Hari...
- Annonces Légales·2024 / N°034·page 18·fr...sis à Sahloul 4 Sousse et son comité se compose : - Président : M...
- Journal Officiel·2015 / N°096·page 17·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Annonces Légales·2013 / N°082·page 29·fr...Membres du comité constitutif : Aymen Rahmouni : président Abd bak...
- Journal Officiel·2015 / N°008·page 28·fr...ses résultats qu'il soumet au Comité de pilotage. Art. 19 - Les o...
- Journal Officiel·1990 / N°082·page 4·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Annonces Légales·2019 / N°040·page 12·fr...Fixation des rémunérations des membres du comité Permanent d'Audit...
- Annonces Légales·2015 / N°041·page 22·fr...promouvoir les industries traditionnelles Comité Directeur : - P...
- Journal Officiel·2024 / N°022·page 10·fr...r le défendre devant les deux comités disciplinaires compétents pr...