Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 40·fr
    ...a cour d'appel Le créancier saisissant : L'Office National de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 48·fr
    ...us 01/15 n° 77) au profit du saisissant. Mise à prix : La mise à ...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 9·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisissant. ## Partie saisie : Mons...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 5·fr
    ...n du Comité de Direction et choisis parmi les fonctionnaires de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 34·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet de...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 27·fr
    ...par l'Assemblée Générale et choisis parmi les actionnaires. ## Ré...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 29·fr
    ...iété de promotion immobilière "ISIS " S.A.R.L. au capital social ...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 48·fr
    ...te à un jugement Créanciers saisissants : 1) Aymen Maati, titula...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 10·fr
    ...514013L Partie saisissante : Albaraka Bank Tunisia au nom de son ...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 13·fr
    ...n à l'exception des sommes insaisissables revenant aux salariés et...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 30·fr
    ...e Cassation KAIROUAN Partie saisissante poursuivante : Belgacem ...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 59·fr
    ...4) Immeubles saisis : La vente portera sur la totalité des parts i...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 10·fr
    ...Le créancier saisissant : Monsieur Mohamed KHARRAT, sa profession ...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 14·fr
    ...1912769B 1- Le créancier saisissant et poursuivant : Albaraka Ban...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 51·fr
    ...514013L Partie saisissante : Albaraka Bank Tunisia au nom de son ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 66·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Monsieur...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 42·fr
    ...Description des immeubles saisis : La totalité du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 21·fr
    ...756828NAP000 Partie Saisissante : AMEN BANK - S.A. M.F 221 M - si...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 20·fr
    ...Jawhara 2ème étage Sfax Créancier saisisant : Qatar National Ban...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 6·fr
    ...oivent être obligatoirement choisis parmi les variétés désignées c...