Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°093·page 9·fr
    ...2022T00859APSF2 --- ## Election du comité d'un syndic Résidence...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 43·fr
    ...Le comité directeur de l'association est composé de 12 membres, pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 26·fr
    ... Amazonia Sport - Souk Jdid. Comité : - Président : Abdelwaheb H...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 16·fr
    ...di Tayari huissier Notaire le comité exécutif est devenu comme sui...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 8·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2026 / N°115·page 6·fr
    ...Il a été mentionné l'élection d'un nouveau comité du syndic qui se...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 49·fr
    ...Un comité de direction du Syndic de la Résidence Elhabib a été for...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 16·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 8·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 9·fr
    ...7.** — Comité de direction. — En plus du Directeur de l'Associatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 43·fr
    ...titution des associations, le comité du club annonce la constituti...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 29·fr
    ... de la société aux membres du comité consultative de la dite socié...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 27·fr
    ...te) », Vu l'avis émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 9·fr
    ...es; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 9·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 73·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 47·fr
    ...51, Avenue d'Afrique Menzah 5, 1004 Tunis Comité Directeur : Pré...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 46·fr
    ...Sousse Comité : Lotfi Romdhane : Président Zouhaier Affi : Vice...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 9·fr
    ...ition du Doyen, après avis du Comité Scientifique. **ART. 11.** —...