Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 8·fr
    ...De même, Monsieur Fadhel Ben Othmane est Président du Comité Perma...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 15·fr
    ...## Section II - Le comité consultatif Art. 10. - Le comité consul...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 19·fr
    Les avis du comité du pilotage sont émis à la majorité des voix de...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 7·fr
    ...Il élit deux (2) vice-présidents parmi les membres du comité exécu...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 5·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 28·fr
    ...72 - Le comité peut recruter, par voie contractuelle, des experts ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...7 - A l'issue de chacune de ses sessions, le comité exécutif adopt...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 15·fr
    ...Mohamed ben Ammar Louhiehi 2°) en qualité de membres du comité de...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 14·fr
    ...des sciences, un comité consultatif dénommé Comité des projets et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°034·page 22·fr
    ...- Un comité de pilotage est créé pour assurer la gestion du l'obse...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 6·fr
    ...a) Le comité porte, à titre confidentiel, toute communication qui ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 7·fr
    ...— Le Comité Consultatif de la Viticulture institué par l'article 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 47·fr
    ...Mohammed Chaibi Ce procès-verbal annule la composition du comité ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 26·fr
    ...- Le comité de direction est consulté sur les différentes méthodes...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 12·fr
    ...Section 3 - Du comité médical Art. 17 - Le comité médical de l'hô...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 8·fr
    ...— Il est créé un Comité de Coordination Technique chargé de coordo...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    DECRETS ET ARRÊTÉS # PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ## COMITÉ SUPÉR...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 4·fr
    ...Le président du comité peut adjoindre à ses travaux du comité tout...
  • Journal Officiel·2025 / N°110·page 3·fr
    ... d'administration centrale au comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 13·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...