Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
813 résultats pour ""SERA COM""
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 35·fr
    ...ur de repos hebdomadaire, il sera compensé. Art. 48 (nouveau). — ...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 11·fr
    ...l et la nouvelle répartition sera comme suit : - Madame Yacoubi A...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 25·fr
    ...e cadre du Placement Garanti sera communiqué sous pli fermé par le...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 5·fr
    ...tation et grades équivalents sera compétente pour les questions re...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 14·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de la Collectivité des Hababsa sera compos...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 34·fr
    ...ficient 1) dont le programme sera commun à l'ensemble de la discip...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 19·fr
    ... cadre du Placement Garanti, sera communiqué sous pli fermé par le...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 10·fr
    ... à un délai de trois ans qui sera compté à partir de la date d'enr...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 10·fr
    ...ammam Sousse, l'ancien siège sera comme établissement secondaire. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr
    ...Cette Commission sera composée, en principe, en nombre égal, de re...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 4·fr
    ...— Le jury du concours sera composé conformément aux dispositions d...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 52·fr
    ...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 39·fr
    ... le Conseil d'Administration sera composé conformément à l'article...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 50·fr
    ...1 heure 30, coefficient 1) dont le programme sera commun pour chac...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 10·fr
    ...1 heure 30, coefficient 1) dont le programme sera commun pour chac...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 5·fr
    ...Elle sera complétée par l'indication des motifs de l'absence ou de...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 10·fr
    ...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 27·fr
    ...Une copie du rapport de l'employeur sera communiquée à la commissi...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 3·fr
    ...b) Le tribunal arbitral sera composé de trois membres. Chaque Part...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 34·fr
    ...e l'acquéreur, la plus-value sera comprise dans le montant des dom...