Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 30·fr
    Le comité de direction : l'association est composée des membres vo...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 54·fr
    ...- Comité : Président : Mr Moncef Sellami. Secrétaire générale : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 8·fr
    ...ervation de l'environnement. Comité directeur : - Président de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 5·fr
    ...e - Jawhra Renouvellement du comité directeur de l'association dé...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 30·fr
    ...ion d'une propriété appelée : Comité de coordination consistant en...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 44·fr
    ...Hôtel de ville de Kélibia Comité directeur fondateur : Président...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 10·fr
    ...- Le comité scientifique se réunit pour délibérer et donner un avi...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 20·fr
    ...r Abdellatif Chaâbane chef du comité général des assurances au min...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 39·fr
    ...Composition du comité directeur de l'association : - Président : M...
  • Journal Officiel·2006 / N°064·page 8·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 40·fr
    ...Le Comité Directeur : - Président et co-fondateur : Azzam Mahjoub...
  • Journal Officiel·2021 / N°091·page 4·fr
    ...ures, Vu l'avis favorable du Comité Consultatif des Hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 36·fr
    ...- Création de projets agricoles et environnementaux Comité d'asso...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 20·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 7·fr
    ...05 daté du 2 septembre 2005. Comité : Constitué de 12 membres. P...
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 46·fr
    ...1386142/L Suivant le procès-verbal signé par les membres du comit...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 11·fr
    ...Election d'un nouveau comité directeur constitué comme suit : Pré...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 38·fr
    ...10- Fixation d'une indemnité aux membres du comité permanent d'aud...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 9·fr
    ...sus est soumis pour examen au Comité de la protection du milieu ma...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 15·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...