Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 8·fr
    ...nt écrit signé et légalisé de servir pendant une période de dix an...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 75·fr
    ...une 2ème copie originale pour servir d'acte de propriété. Tout co...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 19·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 6·fr
    ...s marins-pêcheurs, destinés à servir de base au calcul des rentes ...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 15·fr
    ...mme le mieux placé pour le desservir donne lieu au paiement : | |...
  • Annonces Légales·2021 / N°082·page 3·fr
    ...t l'existence de créance, que servira à la libération des actions ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 17·fr
    ... pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les bo...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 27·fr
    ...11 - Le ministère de la santé se charge de servir une indemnité sp...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 15·fr
    ...érale et document comptable à servir. Déclaration de perte et étab...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 31·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 42·fr
    ...Chercher à réaliser des projets à servir l'intérêt public. Essayer...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 21·fr
    ...Ces recettes pourront servir notamment à régulariser les fluctuati...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 7·fr
    ...Durant cette période, « l'entreprise » continue à lui servir l'ens...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 2·fr
    ...t moyens agricoles destinés à servir de base au calcul des rentes ...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 5·fr
    ...ané et non lucratif en vue de servir la protection civile. Adress...
  • Annonces Légales·2014 / N°079·page 26·fr
    ...Conception et fabrication de toute pièce pouvant servir à l'aérona...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 57·fr
    ...tant des jetons de présence à servir aux administrateurs au titre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 43·fr
    ...tion des jetons de présence à servir aux administrateurs. Pour le...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 44·fr
    ...tion des jetons de présence à servir aux administrateurs, 7- Appro...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 21·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...