Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 22·fr
    ...n : N° 76 du 9 janvier 2007. Comité : Yousfi Abderrachid : Présid...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 25·fr
    ... décidé de mettre en place un comité de direction composé de messi...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 39·fr
    ...9) Fixation des rémunérations des membres du Comité Permanent d'Au...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 19·fr
    ...gymnastique Comité : - Président : Najlaoui Houssin - Secrétaire ...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 61·fr
    ...4- Approbation du rapport du Comité Charaïque de la Banque pour l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 9·fr
    ...2025R00162APSF1 --- ## Constitution d'un Comité de Syndic de Cop...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 36·fr
    ...le renouvellement du comité du syndic comme suit : Président : Mm...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 51·fr
    ...Les dossiers d'information sont adressés au comité qui procède à l...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 33·fr
    ...velles présentées devant le comité, conformément à l'annexe n° ......
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 8·fr
    ...angement de la composition du comité du Syndicat des copropriétair...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 51·fr
    ...Président de la Municipalité. Comité Conforme : Le Président-Direc...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 6·fr
    ...— DELEGUES DU PERSONNEL — COMITE D'ENTREPRISE. L'institution, l'o...
  • Journal Officiel·2002 / N°050·page 4·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2006 / N°064·page 11·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 15·fr
    ...Le président et le comité du dit syndic ont été élus et la réparti...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 9·fr
    ...Membres du comité directeur : La présidente : Maya Jerbi La Secrét...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 50·fr
    ...Le Comité de liquidation N° 1923 SOCIETE COMMERCIALE TUNISIENNE ...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 56·fr
    ...Le docteur Maher Ben Guachem est nommé président du comité médical...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 16·fr
    ... nomination d'un liquidateur Comité d'Organisation de la Coupe d'...
  • Journal Officiel·2024 / N°057·page 1·fr
    ...t Nomination du président du comité général de la fonction publiq...