Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 18·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 16·fr
    2- Lecture du rapport du comité charaïque relatif à l'exercice clo...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 44·fr
    ...cidé de constituer un nouveau comité syndical pour une durée d'une...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 1·fr
    ...a République tunisienne et le comité international de la croix-rou...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 54·fr
    ...e bureau n° 1 Zaghouan 1100. Comité administrative : - Mr Taieb C...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 48·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du Comité d'Audit et du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 42·fr
    ...Ce comité se compose de M : - Jamel Chaaben : Président - Khaled O...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 16·fr
    ...- Instaurer L'esprit de particitivité Comité constituant : Jamel...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 23·fr
    ...Délégués du personnel - Comité d'entreprise : L'institution, l'or...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 2·fr
    ...résident-Directeur Général du Comité de Gestion de la Société des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 57·fr
    ...7) Fixation des rémunérations des membres du Comité Permanent d'Au...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 30·fr
    ...- Comité : - Sensibiliser et mettre en conscience le public sur le...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 19·fr
    ...La nomination des membres comité du syndic comme suit : Président...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 37·fr
    ...ais municipal de la commune. Comité de la direction : Zaari Hamm...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 16·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 9·fr
    Renouvellement des membres du comité du syndic «Résidence NOUR» à...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 9·fr
    ...Fixation de la rémunération du comité d'audit; 8. Fixation de la r...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 45·fr
    ...Membre chargé du comité des supporteurs et d'esprit sportif : Rahm...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 14·fr
    ...| En qualité de Directeur | En qualité de membres du Comité de Dir...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 47·fr
    ...ul Sousse dont les membres du comité du syndic comme suit : Prési...