Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 11·fr
    ...inances, - un représentant du comité olympique tunisien, - un repr...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 46·fr
    Renouvellement du comité de syndic Diar El Ons 3ème tranche Corni...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 38·fr
    ...2) Quitus du comité provisoire. 3) Approbation des rapports des co...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 53·fr
    ...bres du comité permanent d'audit interne et celle du comité des ri...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 20·fr
    ...ion du mandat des membres des comités des chambres de commerce et ...
  • Journal Officiel·2005 / N°092·page 4·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 2·fr
    ...2764 CESSATION de fonctions d'un Secrétaire Général de Comité Cult...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 96·fr
    ...es après concertation avec le comité pédagogique de la faculté. *...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 13·fr
    ...Fixation du montant des Jetons de présence et rémunération des com...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 10·fr
    ...on et défendre les adhérents Comité : Secrétaire Général : Lassa...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 14·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 13·fr
    ...— Le Comité Régional d'Organisation de la Fête Nationale de l'Arbr...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 14·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 8·fr
    ...Ils peuvent en outre être chargés du secrétariat général du comité...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 38·fr
    ...Suivant PV du 25/5/2015 le comité est composé des membres suivants...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 7·fr
    ...ssam Ezzahra 2034 Ben Arous. Comité de Direction : Mr Ali Ben De...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 12·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 12·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 35·fr
    ...Il a été décidé le changement de comité : - Mme Souad Sahli : Prés...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 19·fr
    ...002825/22 - 2020 du 31/01/2020 Comité directeur : Le Président :...