813 résultats pour ""SERA COM""
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 9·fr...— Le jury du concours sera composé conformément aux dispositions d...
- Journal Officiel·2009 / N°050·page 14·fr...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 25·fr...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur ...
- Annonces Légales·2014 / N°047·page 23·fr...le cadre du Placement Global sera communiqué sous pli fermé par le...
- Journal Officiel·1974 / N°053·page 8·fr...Le tribunal sera composé de trois membres; chacune des deux partie...
- Annonces Légales·2015 / N°103·page 20·fr...Issam Alaya; d'où la répartition des parts sociales sera comme sui...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 13·fr...Ce programme sera commun à l'ensemble de la discipline, pour chacu...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr...Ainsi, le conseil sera composé comme suit : - Cinq sièges Tunisai...
- Journal Officiel·1984 / N°058·page 28·fr...ompartiments qu'ils occupent sera comprise entre 700 hPa et 620 hP...
- Annonces Légales·2012 / N°048·page 25·fr...e cadre du Placement Garanti sera communiqué sous pli fermé par le...
- Journal Officiel·2006 / N°059·page 23·fr...esure intéressant les paris, sera compensée par une retenue préala...
- Journal Officiel·1976 / N°081·page 11·fr...mmission Paritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
- Journal Officiel·1984 / N°008·page 15·fr...Cette Commission ainsi constituée, sera compétente pour statuer su...
- Annonces Légales·2013 / N°120·page 12·fr...le cadre du Placement Global sera communiqué sous pli fermé par le...
- Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr...Cette mention sera comme suit : - Passable : si l'étudiant obtien...
- Journal Officiel·1974 / N°052·page 21·fr...— Le montant de ces indemnités compensatrices sera comptabilisé à ...
- Annonces Légales·2004 / N°023·page 8·fr... capital initial de 600.000D sera composé de 12.000 actions de cin...
- Journal Officiel·1996 / N°086·page 21·fr...à 4 balles et demie l'équipe sera composée de 3 travailleurs (un c...
- Journal Officiel·2009 / N°051·page 14·fr...Cette mention sera comme suit : * passable : si l'étudiant obtien...
- Journal Officiel·1987 / N°003·page 15·fr...ats, la fréquence des éclats sera comprise entre 20 et 60 à la min...