Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 16·fr
    ...crites dont les sujets sont choisis par le ministre de l'éducation...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 10·fr
    ...- En sa qualité de saisissant. 2- Débiteur saisi : Mohamed Ben A...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 47·fr
    ...Est exempt de ces dispositions, le saisissant poursuivant ainsi qu...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 43·fr
    ...ugmentation et les procédés choisis pour sa réalisation, comme ell...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 48·fr
    ... en sa qualité de créancière saisissant. Partie saisie : 1- Mons...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 8·fr
    ...| Choisis parmi les manœuvres, possèdent en plus des qualités d'in...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 2·fr
    ...isie immobilière ### Partie saisissante poursuivante : Société d...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 5·fr
    ...Cartago – 2ème étage N° A23 Sfax 3000 Le saisissant : Zouari Fa...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 13·fr
    ...1912769B 1- Le créancier saisissant et poursuivant : Albaraka Ban...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 57·fr
    ...Description des immeubles saisis : La totalité du terrain situé à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 57·fr
    ...Hafedh Belhadj Le créancier saisisant : Chayeb Fathi, représentan...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 23·fr
    ...gé et équipé exploité par le saisissant, le deuxième est un local ...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 38·fr
    ...2012R03042VEPA1 ## Vente aux Enchères Publiques Saisissant : soc...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 40·fr
    ...Les saisis : Monia, Amel et Ahlem, Chafik; Imed et Lassad fils de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 31·fr
    ...74 227 591 Le saisissant : Moncef Forjani, agriculteur, demeurant...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 12·fr
    ...saisie immobilière **Partie saisissante poursuivante : Klaii Yami...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 7·fr
    ...s Sociales, ou des médecins choisis librement par les parents. AR...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 25·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Monsieur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 55·fr
    ...rguiba - Sidi Bouzid 1/- Le saisisant : Banque de l'Habitat, soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 44·fr
    ... **Sur demande de la partie saisissante :** Société Elben Nord Ou...